mentions legales


Le site internet http://veterinaire-templiers-longjumeau.com est édité par OPYCOM Le Mollard 38700 Sappey en Chartreuse Direction : Olivier Perroy

Hébergement du site Phpnet : 97-97 bis rue Général Mangin 38100 GRENOBLE 

Destinataire de l’utilisation du site internet : Cabinet vétérinaire des Templiers. 126 route de Corbeil; 91160 LONGJUMEAU

Responsable du contenu proposé par le cabinet : Docteur  BRECHET.
 Responsable du contenu proposé par le prestataire (OPYCOM) : Olivier Perroy
Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression Les informations recueillies vous concernant ne font pas l'objet d'un traitement automatisé. Les données de trafic collectées ont uniquement pour finalité de nous permettre d'analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur. Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance. Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives. Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous rendrez directement sur votre espace personnel sur notre site internet, et/ou contacter le cabinet.
Dispositions légales  Les divers éléments du site webhttp://veterinaire-templiers-longjumeau.com (la forme, la mise en page, le fonds, la structure ...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la société OPYCOM propriétaire de la marque Vetoonline, et du cabinet vétérinaire. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Droits d'auteurs  Le présent site Internet constitue une œuvre dont OPYCOM est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Vetoonline, du cabinet vétérinaire ou de tiers ayant autorisé Vetoonline à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites. Droit des bases de données Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.    

Établissements de liens vers le site  Le cabinet vétérinaire des Templiers autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site http://veterinaire-templiers-longjumeau.com pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, violent, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site (home page) et le site http://veterinaire-templiers-longjumeau.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site http://veterinaire-templiers-longjumeau.com  ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame). Dans tous les cas, le cabinet vétérinaire ou OPYCOM se réserve le droit de demander la suppression d'un lien s'il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies. Liens vers des sites tiers depuis le site http://veterinaire-templiers-longjumeau.com

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité du cabinet vétérinaire ou de OPYCOM quant aux liens qu'ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Mise en garde générale  Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail.